Mentions légales

Éditeur du site

Le site SPAK est édité par :

BNVLT
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
Siège social : 9 ter rue Paul Féval – 75018 Paris
SIREN : 879 475 937
SIRET : 879 475 937 00014
RCS Paris : 879 475 937
TVA intracommunautaire : FR81879475937

Contact : contact@bnvlt.com

Directrice de la publication

Anne-Claire Bennevault
Fondatrice de SPAK et gérante de BNVLT.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site SPAK, notamment les textes, études, analyses, baromètres, infographies, illustrations, photographies, vidéos, logos, marques, éléments graphiques, documents téléchargeables et bases de données sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable de BNVLT est interdite.

Les marques, dénominations sociales et logos reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

BNVLT s’efforce de fournir sur le site SPAK des informations exactes, complètes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, BNVLT ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.

Les informations publiées sur SPAK sont fournies à titre informatif et pédagogique. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni un conseil en investissement, ni une recommandation personnalisée.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles sur le site.

Liens hypertextes

Le site SPAK peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

BNVLT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, tout utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

Pour toute question relative aux données personnelles :

contact@bnvlt.com

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site SPAK relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.

Dernière mise à jour le 8 Juin 2026